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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS
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SEDISPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDISPORT
COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1399448
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1997

Présentation de la marque SEDISPORT

Déposée le 19 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS domicilié(e) Tour Avenir Ouest, 64, rue du 8 Mai 1945, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SEDISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDISPORT est expirée depuis le 19 mars 1997.

COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CYCLOREX , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , JONAS , (Marque figurative) , SEDIS , (Marque figurative) , tm , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme) - Tour Avenir Ouest, 64, rue du 8 Mai 1945, 92000 NANTERRE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 6 juin 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°173148 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 28 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171878 - Publication au BOPI 1994-04-28

Inscription le 28 avril 1994 - Transmission de propriété n°171877 - Publication au BOPI 1994-04-28

Inscription - Concession de licence n°27525 - Publication au BOPI

Maillons et rivets de chaînes. Chaînes de véhicules à deux roues et notamment de bicyclettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.